président du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Côte-d'Or, vice-président, suppléant

membres du Comité national de la biodiversité

1° Au sein du collège composé de représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements

x)

représentant de la Fédération nationale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement

membres du conseil d'administration de l'Agence de Rhône-Méditerranée et Corse

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée

membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des collectivités territoriales

Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin

au titre des collectivités territoriales

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont un situé en bord de mer)

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhône-Méditerranée

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Côte-d'Or

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentant des collectivités territoriales élus par et parmi les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Conseils généraux

Côte-d'Or

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Côte-d'Or

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des départements

Pour la région Bourgogne

Côte-d'Or

Titulaire

membres du Conseil national du bruit

représentants des conseils généraux, désignés

par l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France

Titulaire

membres du Conseil national de la sécurité routière

6°

représentant des départements

au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter

Les collectivités territoriales

au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des départements

Région Bourgogne

Côte-d'Or

Titulaire

désigné par l'Association des départements de France

ci-dessous les membres du Conseil national de la sécurité routière

Ces membres